14 octobre 2011 Document Brexit et réglementation

Organisation mondiale du commerce

La conférence ministérielle de décembre 2011 sera l’occasion d’approfondir cet état des lieux afin de déterminer la manière de procéder et clarifier ce que les pays membres attendent de l’OMC.

14 juin 2012 Document Brexit et réglementation

Accessions à l'OMC

Les processus d'adhésion du Monténégro et du Samoa à l'Organisation mondiale du commerce sont terminés. Le 29 avril, l'OMC a accueilli le Monténégro en tant que son 154è membre et le 10 mai, le Samoa comme 155è pays membre.

14 avril 2011 Document Brexit et réglementation

Matières premières et accès aux terres rares : communication de la CE

La stratégie de la Commission européenne pour les matières premières se partage en 3 piliers...

14 novembre 2012 Document Brexit et réglementation

Terres rares / Chine

L'accès aux matières premières demeure un problème en Chine malgré l'aboutissement en 2012 de la plainte conjointe de l'UE, des USA et du Mexique contre la Chine concernant l'accès à 9 matières p premières essentielles...

15 janvier 2021 Document Brexit et réglementation

BREXIT & GB Chemicals Regulation - 12/01/2021

4 mai 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge à l’usage des SIR

Le présent cahier technique professionnel, applicable uniquement par les SIR, concerne le suivi en service des récipients sous pression revêtus d’une protection ignifuge assujettis.

20 février 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Recueil des fiches REX de 2008 à 2013 (DT 104)

Ce recueil recense les 36 fiches de retour d'expérience (REX) établies par les industriels, membres de l'UIC. Ces fiches sont parues dans la Lettre du Département Technique de 2008 à 2013.