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Risques au poste de travail
Les employeurs doivent évaluer les risques sur les lieux de travail et consigner les résultats de cette évaluation dans un document appelé…
Portail numérique pour le dépôt du document unique DUERP : l’IGAS rend un avis défavorable à sa mise en place
Le portail numérique n’étant pas créé, l’obligation de dépôt du DUERP au 1 er juillet 2023, applicable aux entreprises de 150…
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
RECRUTER ET EMPLOYER DES MINEURS EN ALTERNANCE DANS LES SITES INDUSTRIELS CHIMIE y compris Seveso seuil haut - rev 1 - septembre 2023
Contrairement à une idée reçue, employer du personnel mineur n’est pas interdit dans les sites industriels de la Chimie, y compris classés Seveso seuil haut.
Bien au contraire, la branche Chimie a conclu un accord en faveur de la promotion de l’alternance, applicable depuis le 1er septembre 2021 (Circulaire S2406). Par la suite, une convention a également été signée entre France Chimie, la Febea, la Fipec et Action Logement pour favoriser le logement et la mobilité des alternants.
Les principales modifications apportées au guide d’origine (rémunération des alternants et aides financières) sont présentées en noir dans cette version révisée.
IA générative - levier de performance de la fonction RH
La technologie IA s’infiltre dans les entreprises et dans les directions des ressources humaines. Elle est une alliée des DRH mais aussi un…
TENDANCES - La revue prospective des affaires sociales - Juillet 2024
Le décryptage du département des affaires sociales de France Chimie
Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019
Au sommaire de ce numéro :
- Informations professionnelles : Négociations en cours dans la branche
- Lois, Jurisprudence… : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Le code du travail numérique ; Arrêt de la Cour de cassation du 5 avril 2019 sur le préjudice d’anxiété ; Le barème d’indemnités pour licenciement abusif censuré par un conseil de prud’hommes ; Transaction rédigée en termes généraux et exclusion de la contestation ultérieureLES NOUVELLES SOCIALES N° 178 AVRIL - JUIN 2022
AU SOMMAIRE :
Actualités de la branche (recommandation patronale, extension de l’accord salaires minima de décembre 2021, dialogue social de branche et statut des délégués)
Evolution de la réglementation en droit social (sur le règlement intérieur, sur le contrat de travail, sur la paie)
Jurisprudence marquante de la Cour de cassation (sur le contrat de travail, sur la prévoyance, sur les instances représentatives du personnel)
Jurisprudence marquante du Conseil d'Etat (sur la consommation d’alcool et l’obligation de sécurité)
Aides à l’apprentissage
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