25 septembre 2023 Document Affaires sociales

RECRUTER ET EMPLOYER DES MINEURS EN ALTERNANCE DANS LES SITES INDUSTRIELS CHIMIE y compris Seveso seuil haut - rev 1 - septembre 2023

Contrairement à une idée reçue, employer du personnel mineur n’est pas interdit dans les sites industriels de la Chimie, y compris classés Seveso seuil haut.

Bien au contraire, la branche Chimie a conclu un accord en faveur de la promotion de l’alternance, applicable depuis le 1er septembre 2021 (Circulaire S2406). Par la suite, une convention a également été signée entre France Chimie, la Febea, la Fipec et Action Logement pour favoriser le logement et la mobilité des alternants.

Les principales modifications apportées au guide d’origine (rémunération des alternants et aides financières) sont présentées en noir dans cette version révisée.

4 juillet 2024 Document Affaires sociales

TENDANCES - La revue prospective des affaires sociales - Juillet 2024

Le décryptage du département des affaires sociales de France Chimie

8 mars 2024 Document Affaires sociales

TENDANCES - La revue prospective des Affaires sociales - Mars 2024

15 mai 2019 Document Affaires sociales

Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019

Au sommaire de ce numéro :

  - Informations professionnelles : Négociations en cours dans la branche
  - Lois, Jurisprudence… : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Le code du travail numérique ; Arrêt de la Cour de cassation du 5 avril 2019 sur le préjudice d’anxiété ; Le barème d’indemnités pour licenciement abusif censuré par un conseil de prud’hommes ; Transaction rédigée en termes généraux et exclusion de la contestation ultérieure

13 juillet 2022 Document Affaires sociales

LES NOUVELLES SOCIALES N° 178 AVRIL - JUIN 2022

AU SOMMAIRE :

Actualités de la branche (recommandation patronale, extension de l’accord salaires minima de décembre 2021, dialogue social de branche et statut des délégués)

Evolution de la réglementation en droit social (sur le règlement intérieur, sur le contrat de travail, sur la paie)

Jurisprudence marquante de la Cour de cassation (sur le contrat de travail, sur la prévoyance, sur les instances représentatives du personnel)

Jurisprudence marquante du Conseil d'Etat (sur la consommation d’alcool et l’obligation de sécurité)

Aides à l’apprentissage

22 juillet 2021 Document Affaires sociales

Nouvelles sociales n° 175 : février - juillet 2021

Au sommaire de ce numéro : actualités de la branche, emploi-formation, mesures sanitaires contre la propagation de la Covid-19, jurisprudence marquante au niveau national, jurisprudence marquante au niveau européen, focus sur l’inaptitude, point sur le projet de loi relatif à la santé au travail.

12 janvier 2022 Document Affaires sociales

Nouvelles sociales Août 2021 - Janvier 2022

Au sommaire :

Actualités de la branche (accords, extension et négociations )

Evolution de la réglementation en droit social (paie, congés liés à la parentalité, lutte contre la Covid 19, prime inflation, attributions du CSE, mobilité, rupture du contrat de travail)

Jurisprudence marquante au niveau national (épargne salariale, rupture du contrat, temps de travail, représentation du personnel)

Jurisprudence marquante au niveau européen (temps de formation, neutralité religieuse)

Focus sur les dispositifs emploi-formation (accord cadre formation, apprentissage, aides financières, congé enseignement/recherche, CDD (post) doctoral, certifications tuteur et maître d’apprentissage, abondement sanction du CPF, dispositif Pro-A)