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Rejets dans l’eau : où en est la Chimie ?
Quel est l’impact des activités industrielles sur l’eau ? Que font les industriels pour améliorer la qualité de l'eau ? France Chimie…
Les projets de textes des 19e et 20e ATPs (Adaptation au Progrès Technique) du règlement CLP ont été publiés
La Commission a publié, via le site du CARACAL (Autorité compétente sur REACH et CLP), ses projets de textes des 19 e et 20 e ATPs. Les deux…
Loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention de la santé au travail - Les principes de la loi
Cette circulaire ST23 présente les principes de la loi pour renforcer la prévention de la santé au travail. Elle est la première d’une série de circulaires sur ce thème.
Cette loi, aussi appelée « loi santé », transpose pour l’essentiel l'Accord National Interprofessionnel (ANI) du 9 décembre 2020 « pour une prévention renforcée et une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail »
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Responsabilité Élargie du Producteur : objectifs, fonctionnements, conséquences pour les acteurs industriels
La circulaire technique T644 a pour objectif d’exposer les grands principes et objectifs d’une REP, d’en décrire les principaux fonctionnements et d’en déduire les obligations pour les industriels de la chimie.
La France conteste l’arrêt rendu par la Cour de Justice européenne concernant la classification du TiO2
Le 13 février 2023, la France, par la voix de Olivier Dussopt et de Christophe Béchu, a décidé de contester la décision de la Cour de…
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Loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention de la santé au travail - Améliorer le suivi médical des salariés et prévenir la désinsertion professionnelle
La présente circulaire ST23b détaille les principes relatifs à l’amélioration du suivi médical des salariés et à la prévention de la désinsertion professionnelle issus de la loi pour renforcer la prévention de la santé au travail.
Présentation CTNIIC
Le Comité Technique National de l'Inspection dans l'Industrie Chimique (CTNIIC) est une association (constituée conformément aux dispositions…
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