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Un nouveau président pour France Chimie Ile-de-France
Pierre-Etienne Dehon, Président du Groupe Dehon a été élu Président de France Chimie Île-de-France le 28 mai 2019. Il remplace Daniel…
SMI 14001 et initiatives Responsible Care
Formation proposée dans le cadre des Ateliers RSE du Comité Responsible Care
Clauses de mobilité intragroupe
Les clauses de mobilité intragroupe ou à l’intérieur d’une UES sont désormais, d’après la cour de cassation, nulles.
Un plan opérationnel pour renforcer la filière Chimie et Matériaux
Arnaud Montebourg, Ministre du Redressement Productif, a présidé ce jour à Lyon le Comité Stratégique de Filière Chimie et…
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Information des salariés : communication et affichage des accords collectifs
On trouvera, ci après, les accords qui ont été signés sur le plan professionnel et interprofessionnel en 2010.
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Règles d'origine préférentielles pan euro-méditerranéennes
Le 19 juillet 2013, la CE a publié deux textes concernant la convention régionale sur les règles d’origine pan euro-méditerranéennes
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Barèmes de calcul de l'allégement 35 heures : arrêté du 20/03/2000
L’arrêté établissant le barème du calcul simplifié de l’allégement de cotisations sociales institué par la loi du 19.01.2000 sur les 35 heures a été publié au J.O. du 29 mars 2000.
France Relance : les Infographies
« France Relance » est le plan de relance présenté le 3 septembre dernier par le Premier ministre entouré de la ministre du Travail, de…
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Sécurité sociale : frais professionnels au 01/01/1997
L'arrêté du 26/05/1975 a institué une présomption selon laquelle sont utilisées conformément à leur objet et de ce fait exonérées des cotisations de sécurité sociale certaines indemnités forfaitaires dont le montant n'excède pas une valeur déterminée.
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