Résultat de recherche

18 mai 2017 Actualité Fiscalité

Taxe intérieure sur la consommation d'électricité

La Direction générale des douanes et droits indirects a mis en ligne un formulaire de détermination de la valeur ajoutée au sens de la…

22 mai 2019 Actualité Classement - Origine - Valeur

Matières premières

Fin des mesures antidumping sur le bioéthanol américain

29 septembre 2007 Document Protection des travailleurs

Evaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs : document unique

Ce document DT 77 a pour objet d’aider les entreprises de l’industrie chimique à appliquer le décret du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.

4 mai 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge à l’usage des SIR

Le présent cahier technique professionnel, applicable uniquement par les SIR, concerne le suivi en service des récipients sous pression revêtus d’une protection ignifuge assujettis.

15 mai 2019 Actualité

IUPAC, « le » congrès mondial de la Chimie

Venez assister au plus grand Congrès mondial de la Chimie, du 7 au 12 juillet à Paris (Palais des Congrès porte maillot et à la Sorbonne)

7 novembre 2023 Actualité RSE

La Commission UE lance une consultation pour rationaliser le reporting (dont le reporting RSE)

Cette consultation, ouverte jusqu’au 28 novembre, vise à proposer des mesures pour réduire le reporting de 25 % pour les entreprises en UE.

14 octobre 2011 Document Convention collective & accords de branche

Les principales mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

Pour ramener, en 2012, le déficit de la branche maladie de 12 milliards à 5,9 milliards, le projet de la loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) s’appuie essentiellement sur des mesures d’économies.