20 juin 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T 604 Rev 1 - Réglementation parasismique "Risque Spécial" - Arrêté du 15 février 2018

Cette circulaire a pour objet de synthétiser le contenu de l’arrêté du 15 février 2018 (modification de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié) applicable aux installations SEVESO. Cette version révise et remplace la version d’août 2014.

14 octobre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réunion UIC / Ministère de l'emploi et de la solidarité du 05/10/2001 : explosion de Toulouse

Le 5 octobre dernier, l'UIC, l'UFIP (Pétrole) et les fédérations Chimie des 5 organisations syndicales ont participé à une réunion organisée par Mme Elisabeth GUIGOU, Ministre de l'Emploi et de la Solidarité.

5 novembre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Etudes de dangers : établissements soumis à la directive ''Seveso II'', arrêté du 10/05/2000

Circulaires du MATE datées des 24/09/2001 et 09/10/2001. Elles rappellent essentiellement que les établissements « Seveso II » redevables d’études de dangers au 03/02/2001, devront remettre ces études au plus tard le 31/12/2001.

15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réservoirs de stockage atmosphérique : Partie C – Cylindriques horizontaux

Réservoirs cylindriques horizontauxsur berceaux destinés au stockagede produits liquides à une températurede service supérieure ou égale à la température ambiante.

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

15 novembre 2012 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Retour d'expérience : foudroiement d’un bac

Un bac à toit fixe, sans écran flottant interne, de 2000 m³ d’eaux de procédé chargées en hydrocarbures, a été frappé par la foudre, provoquant une explosion à l’intérieur de celui-ci le toit s’est déchiré selon la soudure frangible et le bac a pris feu. Le feu a été éteint très rapidement par les moyens du site. Les seules conséquences ont été, outre les dégâts matériels sur le bac, un impact médiatique au niveau régional et national. L’accident n’a causé aucun blessé et aucun impact environnemental.

22 mars 2013 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Plan de modernisation des installations industrielles : fiche questions/réponses sur les capacités

cette fiche a été rédigée à la demande de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques Technologiques) pour faciliter la lecture de l’AM du 4 octobre 2010 sur le périmètre du plan de modernisation des installations industrielles.