Résultat de recherche

1 avril 2009 Document Protection de l'environnement

Décret n° 2003-1085 du 12/11/2003

Annexe à la circulaire T 530 du 02/04/2004

1 septembre 2017 Actualité Produits sous contrôle

Produits liés à la défense et matériels de guerre

Nouvel arrêté sur les licences d’exportation ou de transferts intracommunautaires.

5 avril 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Mise en œuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives ou ATEX

Ce guide est destiné aux établissements disposant d'un Service Inspection Reconnu (SIR) qui souhaitent bénéficier des aménagements prévus par l’arrêté du 15 mars 2000.

7 juin 2019 Actualité Produits sous contrôle

Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (BDU)

Position de négociation du Conseil sur le régime d'exportation des BDU mais sans la cybersurveillance

14 mars 2002 Document Emploi & formation

Chômage partiel : réunion paritaires des 3/02 et 12/03/1997

une première réunion s’est tenue avec les partenaires sociaux le lundi 3 février 1997 pour renégocier les dispositions de l’accord chômage partiel maintenues en vigueur dans notre profession depuis 1982.

20 juillet 2016 Document Protection des travailleurs

Travaux neufs, travaux d'entretien et de maintenance dans les établissements relevant du CTN E

Les partenaires sociaux, siégeant à la Cnamts au sein du Comité technique national des industries de la Chimie, du Caoutchouc et de la Plasturgie (CTN E), ont élaboré et adopté une recommandation à destination des chefs d’entreprises.