6 septembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX (PIC)

Rectificatif à une décision de la Commission européenne

18 février 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS

Dépliant d’information du Service central des armes – Ministère de l’intérieur Colloque/Webinaire en mai 2021

8 janvier 2025 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Exportation de produits chimiques dangereux (PIC)

De nouveaux produits soumis à notification avant exportation

10 mai 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Le Conseil de l’UE approuve le nouveau règlement sur le contrôle à l’exportation des biens à double-usage

22 octobre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone (HFC)

Initiative du CEFIC pour mettre fin aux importations illégales

13 septembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Biens à double usage (civil et militaire)

Nouveaux codes document pour remplacer le X002

7 décembre 2017 Actualité TPE - PME - ETI, Autres réglementations

La chimie, un atout pour la France : l’Union des Industries Chimiques engage le dialogue autour des enjeux du secteur de la chimie

Plus de 200 personnes ont été réunies dans le cadre du colloque « La chimie : un atout pour la France », organisé le 7 décembre à la…

16 septembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES

Enquête sur le risque de détournement des équipements

6 décembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Biens à double usage (civil et militaire)

Implémentation des nouvelles licences d’exportation Forum européen sur l’Export Control

13 novembre 2024 Actualité Classement - Origine - Valeur, Autres réglementations

Identification des substances chimiques : base de données ECICS

Tableau de correspondances (codes NC, CAS, CUS, EC)