8 janvier 2025 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Exportation de produits chimiques dangereux (PIC)

De nouveaux produits soumis à notification avant exportation

28 février 2023 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

Import-export 2024

14 septembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Convention sur l’interdiction des armes chimiques (CIAC)

Possible extension de la liste des produits du tableau 1

18 juin 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Publication du règlement sur le contrôle à l’exportation des biens à double-usage

Guide de l’association Collin de Sussy Colloque France Chimie à venir

10 mai 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Le Conseil de l’UE approuve le nouveau règlement sur le contrôle à l’exportation des biens à double-usage

13 septembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Biens à double usage (civil et militaire)

Nouveaux codes document pour remplacer le X002

7 décembre 2017 Actualité TPE - PME - ETI, Autres réglementations

La chimie, un atout pour la France : l’Union des Industries Chimiques engage le dialogue autour des enjeux du secteur de la chimie

Plus de 200 personnes ont été réunies dans le cadre du colloque « La chimie : un atout pour la France », organisé le 7 décembre à la…

6 décembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Biens à double usage (civil et militaire)

Implémentation des nouvelles licences d’exportation Forum européen sur l’Export Control

7 janvier 2022 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)

Modification de la liste des produits concernés

13 novembre 2024 Actualité Classement - Origine - Valeur, Autres réglementations

Identification des substances chimiques : base de données ECICS

Tableau de correspondances (codes NC, CAS, CUS, EC)