4 juillet 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Documents DGPR - Catégorie d’installation - Déterminer la catégorie de l'installation pour identifier les modalités d'application des prescriptions

11 juillet 2009 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Retour d'expérience : TREX 01 et TREX 02

Vous trouverez ci-annexé deux circulaires "Rex", numérotées T-Rex 01 et T-Rex 02, respectivement intitulées "Montage des manomètres – Plan d'action contrôle des raccordements" et "Rupture de flexible armé revêtu PTFE".

5 avril 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Mise en œuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives ou ATEX

Ce guide est destiné aux établissements disposant d'un Service Inspection Reconnu (SIR) qui souhaitent bénéficier des aménagements prévus par l’arrêté du 15 mars 2000.

29 décembre 2007 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Collecte et retour d'expérience : rôle de l'UIC dans la collecte des éléments pouvant donner lieu à un retour d'expérience

Le Conseil d'Administration de l'UIC lors de sa séance du 5 décembre 2002, a approuvé les grandes lignes de la mise en place par l'UIC d'une collecte des éléments pouvant donner lieu à retour d'expérience.

19 juin 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection

Le présent guide (Rév C-02, juillet 2015) décrit une méthode qui permet d'élaborer et de réviser les plans d'inspection des équipements sous pression d'un site des industries pétrolières, pétrochimiques et chimiques, soumis à surveillance d'un SIR.

15 avril 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 15 - Rév. 1 - Document Technique pour la conception, l'achat et la construction d'équipements et de tuyauteries en stratifié verre résine (SVR) et matière thermoplastique renforcée (MTP+SVR)

Guide de bonnes pratiques relatif à la conception, l’étude mécanique, la fabrication, le contrôle et l’inspection des récipients, appareils et tuyauteries en Stratifié Verre Résine (SVR), dans le but d’améliorer la sécurité d’emploi de ces Equipements (anciennement Cahier de sécurité n°7)

DT 15 - Révision 1 avec erratum décembre 2014

20 juin 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

T 604 Rev 1 - Réglementation parasismique "Risque Spécial" - Arrêté du 15 février 2018

Cette circulaire a pour objet de synthétiser le contenu de l’arrêté du 15 février 2018 (modification de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié) applicable aux installations SEVESO. Cette version révise et remplace la version d’août 2014.