17 septembre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

La nouvelle taxe HFC en vigueur au 1 er janvier 2021

10 mai 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Le Conseil de l’UE approuve le nouveau règlement sur le contrôle à l’exportation des biens à double-usage

22 octobre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone (HFC)

Initiative du CEFIC pour mettre fin aux importations illégales

23 mars 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

EXPORTATION DE PESTICIDES INTERDITS DANS L’UE

La pression monte sur la Commission européenne France Chimie participe à un nouveau groupe au sein du CEFIC

30 octobre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS

Rectificatif aux lignes directrices européennes

16 septembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES

Enquête sur le risque de détournement des équipements

6 décembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Biens à double usage (civil et militaire)

Implémentation des nouvelles licences d’exportation Forum européen sur l’Export Control

13 novembre 2024 Actualité Classement - Origine - Valeur, Autres réglementations

Identification des substances chimiques : base de données ECICS

Tableau de correspondances (codes NC, CAS, CUS, EC)

19 janvier 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES

Un point sur les mélanges

9 janvier 2024 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2024