Résultat de recherche

13 juillet 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

Prolongation des sanctions européennes à l’encontre de la Russie

Elles courent désormais jusqu’au 31 janvier 2022

2 décembre 2019 Actualité Chiffres clés et conjoncture

MAINTIEN D’UN RYTHME DE CROISSANCE MODEREE POUR LA CHIMIE EN FRANCE AU TROISIEME TRIMESTRE 2019

Dans une conjoncture internationale incertaine, la chimie en France continue de mieux résister que ses voisins européens. Sa croissance en…

22 juillet 2021 Actualité Défense commerciale

CONTRÔLE DES SUBVENTIONS ETRANGERES

14 septembre 2012 Document Transport et logistique

Qualité des ports : questionnaire de la CE

La Commission européenne - DG MOVE propose aux opérateurs de répondre à un questionnaire qui leur permet de donner leur avis sur l'aspect technique des ports maritimes.

14 mars 2013 Document Convention collective & accords de branche

Coïncidence du 01 mai et du jeudi de l'ascension

En conclusion, sauf disposition plus favorable, la coïncidence du 1er Mai et du Jeudi de l’Ascension en 2008, ne crée pas de droit ni à un jour de repos supplémentaire, ni à une indemnité compensatrice spécifique...

30 mars 2021 Actualité Droits et taxes

Fiscalité des produits énergétiques

Droits et taxes au 1 er avril 2021

22 décembre 2009 Document Protection des travailleurs

Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques

La circulaire UIC T 528 présentait les dispositions du décret n° 2003-1254 du 23/12/2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.