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Mardi de la DGPR « Installations de gestion des déchets et prévention des accidents »
La DGPR organise le 27 février une conférence sur l’"Evolution des textes réglementaires applicables aux installations de gestion de…
Biens et technologies à double usage : processus de révision
La Commission européenne va moderniser et cartographier les contrôles à l'exportation des biens à double usage, afin de les adapter à…
Accord du 20/05/1992 sur l'amélioration des conditions de travail, d'hygiène et de sécurité
L’arrêté portant extension de l’accord du 20 mai 1922 vient d’être publié au Journal Officiel du 14 novembre 1992. Il est reproduit ci-après.
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Guide des bonnes pratiques d’économie circulaire
Pour passer d’une économie linéaire à une économie circulaire et favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’utiliser tous les leviers existants.
La circulaire technique T 669 détaille la mécanique des outils disponibles que sont la Sortie de Statut de Déchet et les notions de produit, de sous-produit et de déchet afin de fluidifier et d’étendre leur l’utilisation dans la Chimie.
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Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau
Circulaire du 5 janvier 2009 : mise en œuvre de la 2ème phase de l’action nationale de 3RSDE pour les ICPE soumises à autorisation...
Zone pan-euro-méditerranéenne (PANEUROMED).
Règles d’origine : cumul diagonal Relations UE - Palestine
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Workshop gaz de schiste : la nouvelle donne énergétique passée à la loupe
Co-organisé par l’UIC et les cabinets de conseil Carbone 4 et Energy Funds Advisors, le workshop gaz de schiste a répondu, dans la matinée…
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Accords de branche du 16/09/2003 sur le travail de nuit et la santé au travail et de l'accord du 2/02/2004 sur les départs à la retraite
La demande d'extension faite par l'UIC pour l'accord du 2 février 2004 sur les départs à la retraite dans les industries chimiques a été enregistrée le mardi 2 mars.
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