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Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection
Prévention des risques industriels liés aux fortes chaleurs
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) donne des recommandations pratiques aux exploitants pour prévenir les…
Des enseignements importants issus de deux récents rapports du BEA-RI
Le BEA-RI (Bureau Enquête Accident Risques Industriels) a mis en ligne fin 2023 deux rapports d’incidents d’intérêt pour nos activités,…
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Nouvelle réglementation SEVESO/ ENTREPÔTS/ LIQUIDES INFLAMMABLES
France Chimie met à disposition de tous les exploitants une « foire aux questions » dans le cadre du programme PLIS (Plan Logistique Industrie Sécurité) soutenu par le ministère de la Transition écologique.
XIXèmes Journées de l'inspection dans l'industrie chimique
Rendez-vous incontournable des inspecteurs de nos services inspection !
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Notion de « fabrication industrielle » (circulaire du 09/07/2009 du MEEDDM)
La circulaire du 09 juillet 2009 du MEEDDM (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer) jointe à ce document permet de préciser la notion de fabrication industrielle pour les rubriques ICPE 1110, 1130 et 1171.
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Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection
Application des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017.
Révision D-03 de mars 2020
Précisions techniques sur la réglementation des entrepôts
Une nouvelle version du guide d'application de la rubrique 1510 et de l'arrêté ministériel du 11 avril 2017 modifié relatif aux…
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