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Enquête FNFE : facture électronique, piste d'audit et bonnes pratiques de gestion
Le Medef nous a transmis une demande du Forum National de la Facture Electronique et des marchés publics électroniques qui souhaite recueillir…
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Table de corrélation NC/BDU au 01/01/2020
Publication de la table de corrélation NC/BDU au 01/01/2020
Circulaire T 673 : comprendre le Bref WGC
Cette circulaire technique relative au Bref WGC s’adresse aux exploitants qui élaborent leur dossier de réexamen IED. Elle apporte des…
Relations avec le Royaume-Uni
Conférence BREXIT – Présidence française de l’UE Marquage UKCA et UKNI
Des salariés à temps partiel
L’article L. 212-4-2, alinéa 9, pose le principe que les salariés à temps partiel ont droit à la même rémunération que les salariés à temps complet en proportion de leur temps de travail et l’alinéa 11 ...
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Dispositions communes aux substances et aux préparations : la directive 2001/59/CE
Intervention de M. Hendrickx(Rhodia) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité.
La Chimie formule des propositions pour contribuer pleinement à la France de demain
A l’occasion du débat public qui s’ouvre avec les élections de 2022, France Chimie publie son Livre Blanc qui rassemble les propositions…
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