14 mars 2011 Document Protection des travailleurs

Grippe aviaire : trois fiches pratiques du MEDEF à destination des entreprises

Afin d’aider les entreprises à mieux se préparer à une éventuelle pandémie de grippe aviaire, le MEDEF a publié trois fiches pratiques...

14 décembre 2009 Document Protection des travailleurs

Accord cadre sur le stress au niveau européen

Un accord cadre sur le stress lié au travail à été signé le 008/10/2004 par les partenaires sociaux européens.

19 mai 1997 Document Protection des travailleurs

Accord sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité du 20/05/1992 : titre II chapitre II

Lorsqu’il y a lieu de réduire l’exposition au bruit, les entreprises privilégient les mesures collectives ; à défaut, dans le cadre des dispositions réglementaires applicables, elle dotent le personnel concerné des moyens de protection individuelle et le s

14 mars 2001 Document Protection des travailleurs

Protection contre les risques d’exposition à l’amiante

Lors d’une communication en Conseil des ministres le 20 décembre 1995, le ministre du travail et des affaires sociales a présenté les futures mesures relatives à la prévention des risques liés à l’amiante.

16 janvier 2017 Document Protection des travailleurs

Formulaire de déclaration d'accident du travail ou du trajet

Un arrêté du 13/12/2011 fixant le modèle du formulaire « Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet » a été publié au Journal officiel du 17/12/2011.

10 janvier 2013 Document Protection des travailleurs

Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2008

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2008.

22 décembre 2009 Document Protection des travailleurs

Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques : conditions générales des ventes

Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques : conditions générales des ventes.

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : références réglementaires et bibliographie

6 février 2019 Document Protection des travailleurs

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2019

La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2019 a été publiée au Journal officiel le 28 décembre 2018.