8 novembre 2024 Document Protection de l'environnement, Produits chimiques, RSE, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 15 au 31 octobre 2024

2 décembre 2024 Document Protection de l'environnement, Produits chimiques, RSE, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2024

31 janvier 2025 Document Protection de l'environnement, Produits chimiques, Énergie, RSE, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels

Veille réglementaire SSE du 15 au 31 décembre 2024

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 31 décembre 2024.

18 février 2025 Document Protection de l'environnement, Santé - sécurité au travail, Produits chimiques, RSE, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er au 31 janvier 2025

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1^er au 31 janvier 2025.
A noter cette quinzaine :

PPWR

Règlement, très attendu, qui « établit des exigences en matière de durabilité environnementale et d’étiquetage relatives à l’ensemble du cycle de vie des emballages » et « fixe également des exigences relatives à la responsabilité élargie des producteurs, à la prévention [et gestion] des déchets d’emballages ».

Règlement (UE) 2025/40 du Parlement européen et du Conseil du 19 décembre 2024 relatif aux emballages et aux déchets d’emballages, modifiant le règlement (UE) 2019/1020 et la directive (UE) 2019/904, et abrogeant la directive 94/62/CE

14 janvier 2025 Document Protection de l'environnement, Produits chimiques, RSE, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2024

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 décembre 2024.

27 février 2025 Document Protection de l'environnement, Produits chimiques, RSE, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Lettre technique n° 340 - Février 2025

Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre Technique du mois de février 2025.