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Classement des marchandises : RTC
La Commission européenne a publié le classement des marchandises...
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SYSTÈME AUTOMATISÉ À L'EXPORTATION (AES)
Mise à jour de la note aux opérateurs en vue de la date limite pour le déploiement de l’AES, fixée au 2 décembre 2024.
COMITÉ DES UTILISITEURS DES SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Publication du contrat de service opérateurs (CSO) – Delta IE
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Suspensions tarifaires valables au 01/01/2016 : produits chimiques
Le Service Affaires internationales et Douane de l'UIC se tient à votre disposition pour vous aider dans votre démarche visant à exonérer des droits de douane les importations de vos matières premières ou produits semi finis. Ces procédures vous permettent de réaliser des économies non négligeables lorsque le produit importé n'est pas (suspension) ou insuffisamment (contingent) fabriqué dans l'UE.
Suspensions tarifaires Rectificatif au règlement
Rectificatif au règlement portant suspension des droits autonomes
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Questionnaire et nouvel outil de la Commission
La Commission européenne a mis en place une version-test d’un outil en ligne, ainsi qu’un questionnaire, relatifs aux règles d’origine.…
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CDU - modificatif de l'acte d'exécution
Parution au JOUE du 11/09/19 du règlement d’exécution (UE) 2019/1394 portant modification et rectification du règlement d'exécution (UE) 2…
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Classement tarifaire/ Communication JOUE
Décisions prises par les autorités douanières des États membres au sujet de classement des marchandises dans la nomenclature douanière.
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