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Sondage : votre avis sur les outils d’information de France Chimie
Dans le cadre d’une démarche d’amélioration continue, France Chimie nationale souhaite recueillir l'avis de ses adhérent(e)s sur les…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mars 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mars 2024.
Veille réglementaire SSE du 15 au 31 octobre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 31 octobre 2024.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 octobre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 octobre 2024.
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
Mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
La Commission européenne a publié les « valeurs par défaut » en matière d’émissions de gaz à effet de serre à déclarer et des…
INDUSTRIELS DE LA CHIMIE : CONSTRUISEZ VOTRE PLAN D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
Présentation du Guide technique DT127 « plan d’adaptation des industriels de la chimie au changement climatique » ( publication du guide…
France Chimie se mobilise pour la cybersécurité des entreprises !
Lancement d’un cycle de webinaires cyber avec Bpifrance et l’Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Information (ANSSI) La…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 novembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 novembre 2024.
A noter plus particulièrement cette quinzaine : arrêté applicable aux ICPE de la chimie soumises à l’IED
Cet arrêté prescrit à toutes les ICPE de la chimie soumises à l’IED des dispositions en matière de risques chroniques sur l’environnement, par la fusion des obligations de l’arrêté intégré (2.2.98) et de tous les Brefs de la chimie (à ce jour : CAK, LVOC, CWW et WGC).
NB : les ICPE de la chimie soumises au régime de l’autorisation mais non à l’IED restent soumises à l’arrêté du 2.2.98.
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