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Coronavirus : pratiques des entreprises de la Chimie
La 2e version de ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, les pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus.
Pénibilité et compte professionnel de prévention (C2P)
Instauré par l’ordonnance "Macron" n° 2017-1389 du 22 septembre 2017, le compte professionnel de prévention (C2P) permet aux salariés exposés à des facteurs de risques professionnels de cumuler des points leur ouvrant droit à des mesures de compensation.
Le C2P a succédé au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) découlant de la loi sur la réforme des retraites n° 2014-40 du 20 janvier 2014.
La présente circulaire a pour objectif de présenter ce dispositif.
Les évolutions en santé et sécurité au travail en France et en Europe
L’objectif de cette formation est d’aider les entreprises à faire le point sur les nouvelles exigences en vigueur en matière de…
Questions-réponses coronavirus et entreprises
Cette nouvelle version comprend un addendum à la Q/R 9.
Questions-réponses coronavirus et entreprises
La présente circulaire a essentiellement été rédigée à partir du questions-réponses pour les entreprises et les salariés sur le coronavirus en ligne par le Ministère du travail depuis le 3 mars 2020 et régulièrement mis à jour depuis lors :
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/coronavirus_entreprises_et_salaries_qr_v2.pdf
Ce questions-réponses étant par nature susceptible d’évoluer très fréquemment, nous vous invitons à vous référer à la version en ligne.
De nouvelles mesures devraient être annoncées à la suite des allocutions présidentielles.
Un accord national interprofessionnel (ANI) a été conclu le 15 mai dernier sur le fonctionnement de la branche Accidents du travail / maladies professionnelles de l’Assurance maladie
Il fait suite à plusieurs mois de négociation pour « un consensus social réaffirmé par une prévention ambitieuse, une réparation…
Questions-réponses coronavirus et entreprises
La présente circulaire est à jour du 25 mars. Elle prend également en compte les annonces gouvernementales et les textes parus ou en cours d’examen
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