24 avril 2020 Document Santé - sécurité au travail, Protection des travailleurs

Coronavirus : pratiques des entreprises de la Chimie

La 2^e version de ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, les pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus. 

14 octobre 2024 Document Santé - sécurité au travail, Protection des travailleurs

Pénibilité et compte professionnel de prévention (C2P)

Instauré par l’ordonnance "Macron" n° 2017-1389 du 22 septembre 2017, le compte professionnel de prévention (C2P) permet aux salariés exposés à des facteurs de risques professionnels de cumuler des points leur ouvrant droit à des mesures de compensation.

Le C2P a succédé au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) découlant de la loi sur la réforme des retraites n° 2014-40 du 20 janvier 2014.

La présente circulaire a pour objectif de présenter ce dispositif.

30 avril 2020 Document Santé - sécurité au travail, Protection des travailleurs

Questions-réponses coronavirus et entreprises

Cette nouvelle version comprend un addendum à la Q/R 9. 

23 février 2021 Document Santé - sécurité au travail, Protection des travailleurs

Nettoyage sous pression en milieu industriel - Recommandation R 509 de la CNAM

17 mars 2020 Document Santé - sécurité au travail, Protection des travailleurs

Questions-réponses coronavirus et entreprises

La présente circulaire a essentiellement été rédigée à partir du questions-réponses pour les entreprises et les salariés sur le coronavirus en ligne par le Ministère du travail depuis le 3 mars 2020 et régulièrement mis à jour depuis lors :

https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/coronavirus_entreprises_et_salaries_qr_v2.pdf

Ce questions-réponses étant par nature susceptible d’évoluer très fréquemment, nous vous invitons à vous référer à la version en ligne.

 De nouvelles mesures devraient être annoncées à la suite des allocutions présidentielles.

18 janvier 2020 Document Santé - sécurité au travail, Protection des travailleurs

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - Tarification 2020

30 avril 2020 Document Santé - sécurité au travail, Protection des travailleurs

Coronavirus - circulaire ST19

25 mars 2020 Document Santé - sécurité au travail, Protection des travailleurs

Questions-réponses coronavirus et entreprises

La présente circulaire est à jour du 25 mars. Elle prend également en compte les annonces gouvernementales et les textes parus ou en cours d’examen