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Travail de nuit des femmes dans l'industrie
Dans le numéro 44 des NS, nous avions fait le point des difficultés que causait à la France le fait que l’article L213-1 du code du travail n’ait pas été modifié.
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Droit social européen
Ces derniers temps, nous avons relativement peu parlé de l’Europe dans les Nouvelles Sociales. Les problèmes qui se posent au niveau de l’Europe et dont la solution n’apparaît pas clairement sont la cause de cette discrétion.
Aide aux entreprises grandes consommatrices de gaz et d’électricité
Mise en place d’une aide sous forme de subventions pour soutenir les entreprises dont les dépenses de gaz et d’électricité
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Signature des accords Alternance et Reconnaissance du CQP Technico-commercial
Les réunions paritaires des 16 et 29 juin 2021 ont permis de finaliser la négociation de l’accord relatif au développement de l’alternance dans les industries de la Chimie et de l’accord relatif à la reconnaissance du certificat de qualification professionnelle Technico-commercial dans les classifications résultant de la Convention Collective Nationale des Industries Chimiques.
XIXèmes Journées de l'inspection dans l'industrie chimique
Rendez-vous incontournable des inspecteurs de nos services inspection !
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35 heures : circulaire ministérielle d'application du 03/03/2000
La circulaire ministérielle d'application des 35 heures a été publiée. Elle comporte 167 pages, de nombreux tableaux et se présente sous forme de fiches (il y en a 46) précédées d'un long commentaire signé de Martine Aubry.
Le transport de Marchandises Dangereuses pendant les JO
La préfecture de police publie un nouvel arrêté précisant la zone de transit de marchandises dangereuses interdit pendant les JO
Interview d'Isabelle PATRIER, Directeur Développement Régional de Total
Isabelle PATRIER, Directeur Développement Régional de Total, nous présente TOTAL Développement Régional, les offres proposées aux…
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Notion de « fabrication industrielle » (circulaire du 09/07/2009 du MEEDDM)
La circulaire du 09 juillet 2009 du MEEDDM (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer) jointe à ce document permet de préciser la notion de fabrication industrielle pour les rubriques ICPE 1110, 1130 et 1171.
La Lettre des Entrepreneurs - novembre 2019
Retrouvez les dernières actualités du mois en phase avec les préoccupations pratiques et quotidiennes des TPE/PME/PMI.
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