Résultat de recherche

22 mars 2024 Actualité RSE

Structurez et valorisez votre démarche RSE avec Responsible Care « Diagnostic Confirmé »

Vous souhaitez structurer et valoriser votre démarche RSE ? France Chimie vous accompagne avec Responsible Care « Diagnostic Confirmé ».…

30 janvier 2006 Document Emploi & formation

Taxe d’apprentissage : modalités de calcul des exonérations de la taxe en 2001

Une note de service du Ministère de l’éducation nationale précise les modalités de calcul des exonérations de la TA applicables et précise le calendrier relatif à la campagne de collecte de la taxe en 2001 (salaires 2000).

26 octobre 2017 Actualité Convention collective & accords de branche

Réunion paritaire du 26 octobre 2017 : réécriture à droit constant de la CCNIC

La réunion paritaire du 26 octobre 2017 avait pour objet le projet de réécriture à droit constant de la convention collective nationale des…

16 avril 2019 Actualité Classement - Origine - Valeur

Relations UE/Etats-Unis

La Commission a le feu vert pour lancer les négociations commerciales

14 avril 2011 Document Produits sous contrôle

Précurseurs d'explosifs

Le règlement européen sur la commercialisation et l'utilisation de précurseurs d'explosifs est en cours d'élaboration.

3 octobre 2023 Actualité TVA, TPE - PME - ETI

Facturation électronique : Report de l’entrée en vigueur prévue en 2024

La Direction Générale des Finances Publiques a annoncé le report de la réforme sur la facturation électronique

14 mars 2008 Document Protection des travailleurs

Point sur la situation du projet de loi sur la prévention des risques technologiques : volet social

Il est rappelé que l’avant-projet de loi préparé par le gouvernement Raffarin avait, sur son volet social, entraîné de vives réactions de la part de l’UIC auprès du ministère de l’emploi et de la solidarité.