Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
504 Résultats
Page
UE / USA
Cinq groupes de travail ont été créés afin d'établir des scénarios pour voir où il y a d’ores et déjà des convergences ou des divergences et explorer comment ces divergences pourraient être gommées...
Inscription dans les écritures du déclarant pour les ex-titulaires d’entrepôt de type D
Création du type de déclaration EU Z
-
Réforme en cours des IDC en UE
La consultation publique de la Commission européenne sur la modernisation des IDC, achevée le 3 juillet 2012 , a permis de constater une forte mobilisation de l’industrie. Voir "Le courrier du Commerce international" n° 74 de juin 2012.
-
Retours sur le forum douane-acteurs économiques du 19/11
Retour sur la réunion entre l’administration douanière et les fédérations professionnelles
-
-
-
Opérateur économie agrée (OEA) : rapport WARSMANN
Le rapport WARSMANN sur la « Simplification du droit au service de la croissance et de l’emploi » a été remis en juillet 2011 au Président de la République.
-
SPG 2014 - Produits chimiques
L'UIC analyse le nouveau Schéma des Préférences Généralisées 2014 applicable aux importations originaires pays en voie de développement à compter du 1er janvier 2014 et ses conséquences sur les produits chimiques
Page