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Présentation CTNIIC
Le Comité Technique National de l'Inspection dans l'Industrie Chimique (CTNIIC) est une association (constituée conformément aux dispositions…
Bulletin économique n°37 - 2ème trimestre 2016
Contraction de l’activité chimique en France et en Europe au deuxième trimestre 2016.
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Côte-d'Ivoire : contrôle portuaire
Les autorités ivoiriennes ont nommé un nouveau prestataire chargé d'assurer le contrôle portuaire des marchandises débarquant à Abidjan
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COVID-19 : Remboursement des crédits d'impôt
Dans le cadre des mesures d’urgence prises par le gouvernement pour soutenir la trésorerie des entreprises, la Direction Générale des…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
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Bourse à l’emploi des Industries Chimiques
Le 10 juillet 2014, les partenaires sociaux de la branche des Industries Chimiques ont signé un accord portant sur l’emploi et le contrat de génération. Par cet accord, les Industries Chimiques marquent leur volonté d’assurer un service de proximité auprès des entreprises de la branche et notamment des PME / TPE.
Dans ce cadre, la mise en œuvre d’une bourse à l’emploi a été confiée à l’Observatoire des Industries Chimiques (OPIC). Elle porte le nom de Chimie.work.
Transferts intracommunautaires de produits liés à la défense
Mise à jour de la liste des produits concernés
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Décret n° 2018-362 du 15 mai 2018 relatif à la procédure de dépôt des accords collectifs
Pour rappel, le Ministère du travail, en lien avec la Direction de l’information légale et administrative (DILA) assure désormais, en plus des conventions et accords de branche, la publicité des accords, avenants et accords-cadres de groupe, d’entreprise, d’interentreprises et d’établissement conclus depuis le 1er septembre 2017 sur le site www.legifrance.gouv.fr (sous la rubrique dénommée « accords collectifs »). Ces accords sont rendus publics depuis le 17 novembre dernier.
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