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Relations UE / pays tiers
L'industrie chimique supporte le principe de simplifier et harmoniser les règles d'origine concernant les chapitres 28 à 39, avec une exception pour la position 2932 pour laquelle elle souhaite maintenir une règle spécifique.
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Export Control System (ECS) : Rectification d'une déclaration d'exportation d'une marchandise en cours de sortie
La rectification réalisée par le bureau d'exportation est donc sans effet dans le système ECS, ce qui peut amener certains bureaux de douane à refuser la sortie des marchandises tant que les données correctes n'ont pas été introduites dans le système ECS.
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Union pour la méditerranée : impact de l'actualité sur les relations commerciales
Les entreprises européennes estiment qu'il est fondamental de soutenir et d’accompagner les pays, impactés par l'actualité dans le monde arabe, dans leur transition démocratique, sociale et économique.
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Suspensions tarifaires au 01/01/2014 : liste intégrale des produits chimiques
L'UIC compare avec l'exercice précédent la liste des produits chimiques bénéficiant d’une exonération de droit de douane à l'entrée dans l'UE, pour une quantité illimitée, à compter du 1er janvier 2014, parue au JOUE L 354 du 28 décembre 2013
Union douanière : plan d'action de la Commission européenne 2020-2025
La Commission européenne dévoile son plan d'action 2020-2025 pour faire progresser l'Union douanière
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UE / USA
Cinq groupes de travail ont été créés afin d'établir des scénarios pour voir où il y a d’ores et déjà des convergences ou des divergences et explorer comment ces divergences pourraient être gommées...
Inscription dans les écritures du déclarant pour les ex-titulaires d’entrepôt de type D
Création du type de déclaration EU Z
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