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Journée à Chalampé : dernière réunion du GT Transaid riche en échanges
Le 27 mai dernier, le groupe de travail « intervention en cas d’accident de transport » s’est réuni sur le centre d’appui de Solvay à…
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Réglementation à venir pour les « petites lignes » ferroviaires
Le ministère travaille actuellement sur l’élaboration d’une réglementation relative à la sécurité des circulations ferroviaires sur…
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Loi sur les infrastructures et services de transports
Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 24 avril 2013, la loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de…
Projet de loi « convention citoyenne pour le climat » et transition énergétique du TRM
Le CESE vient de rendre son avis sur le projet de loi « convention citoyenne pour le climat »
Transport international à 44 tonnes
La directive 96/53/CE fixe les règles relatives aux poids et dimensions des véhicules lourds circulant dans l'Union européenne
CEFIC SIG et AFEM Logistics
Le CEFIC a réuni successivement : son comité AEM Logistics (fédérations nationales), le 31 mai 2012 et le comité SIG Logistics, le 21 juin 2012.
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Le MEDEF demande au Premier Ministre de reporter la date de mise en œuvre de l’écotaxe
Suite à la diffusion par la FNTR du communiqué de presse le 9 juillet sur la majoration de la taxe poids lourds, l’UIC avait demandé à…
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TICPE sur le gazole dans le TRM
Les exploitants de véhicules affectés au transport de marchandises bénéficient depuis 2000 d’un remboursement partiel de la TICPE sur le g…
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Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement : art. 4 de l'arrêté du 01/06/2001
Arrêté du 01/06/2001 sur le transport des marchandises dangereuses par la route (dit "arrêté ADR") modifié le 07/07/2003 par l'incorporation de considérations de nature juridique.
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