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Economie Générale : conjoncture internationale et conjoncture française
Après un recul de 0,1 % au deuxième trimestre révisé par l’Insee), le PIB a légèrement augmenté au troisième trimestre (+0,2 % par rapport au trimestre précédent).
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Fiscalité douanière
Ce projet d’instruction découle du décret n° 2010-233 du 5/03/2010 relatif aux formalités requises en matière de preuve des exportations de biens bénéficiant de l’exonération de taxes sur la valeur ajoutée...
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mesures restrictives et sanctions de l'UE du 04/12/21 au 07/01/2022
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 04/12/2021 et le 07/01/2022
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BULLETIN ÉCONOMIQUE - 3e TRIMESTRE 2022
La chimie en France subit le double effet de la crise énergétique et de la baisse de la demande
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Accord sur l’emploi du 15/01/1991 : chapitre 6 Dispositions diverses
Sous réserve de dispositions légales et réglementaires plus favorables relatives au travail temporaire, les entreprises relevant de la Convention Collective Nationale des Industries Chimiques appliqueront les dispositions suivantes...
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Chronologie mesures sanctions crise Ukrainienne - V9 février 2023
Veuillez trouver la note de synthèse France Chimie / FIEEC reprenant l’ensemble des sanctions de l’UE, les sanctions hors UE et les contremesures russes mise à jour au 10 février 2023
COVID-19 - Comment puis-je obtenir le remboursement accéléré des créances de report en arrière de déficit ?
L’administration fiscale a mis à jour sa FAQ sur les mesures d’accompagnement des entreprises
Stratégie pour une chimie durable (CSS)
Le Conseil de l’UE rend ses conclusions Les échanges extérieurs concernés
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