Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8317 Résultats
Page
Début 2025, deux nouvelles sociétés succéderont à Fret SNCF
Fret SNCF disparait pour donner naissance au 1 er janvier 2025 à deux nouvelles entreprises : Hexafret, opérateur ferroviaire spécialisé…
Veille réglementaire du 28-07-2020 au 16-10-2020
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 28 juillet et le 16 octobre 2020.
Transport fluvial - Le projet Multiregio de Voies Navigables de France
Le projet MULTIREGIO de Voies Navigables de France et les plans d'accompagnement approuvés par la Commission européenne
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 février 2022.
-
Extension des avenants du 15/02/2012, à l'accord du 08/11/2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie...
Arrêté du 2 août 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 12 juillet 2012 (extrait)...
Alternance : une progression dynamique
Le recours à l'alternance continue de progresser dans la branche Chimie sur l'ensemble des territoires et reste un levier de recrutement à dé…
-
Loi en faveur des revenus du travail
La loi (n°2008-1258) en faveur des revenus du travail du 3 décembre 2008 publiée Journal Officiel du 4 décembre, traite successivement...
-
Sortie du livre de Fabrice Nicolino : Un empoisonnement universel
Le 17 septembre, est sorti le livre de Fabrice Nicolino*, Un empoisonnement universel, Comment les produits chimiques ont envahi la planète…
-
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Régime d'exonération pour un usage autre que carburant ou combustible
-
Index de l'égalité femmes/hommes
L’index de l’égalité femmes/hommes se veut simple. Pourtant, sa mise en œuvre suscite de nombreuses interrogations de la part des entreprises. Le ministère du Travail répond à certaines d’entre elles dans un questions-réponses mis en ligne le 14 février.
Page