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Suspensions tarifaires Rectificatif au règlement
Rectificatif au règlement portant suspension des droits autonomes
Suspensions tarifaires au 1er juillet 2015 : liste intégrale des produits chimiques
La présente circulaire est basée sur le règlement (CE) n° 631/2011 du Conseil du 21/06/2011 qui met à jour les suspensions tarifaires.
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Suspensions tarifaires valables au 1er janvier 2018
Cette circulaire reprend les exonérations de droits de douane, au 1er janvier 2018, concernant les produits chimiques
Systèmes d'information douaniers
DELTA G, DELTA X et DELTA IE – Evolutions relatives aux régimes douaniers
Système d'information douanier
Système de Contrôle des Importations (ICS2) - Vecteurs routier et ferroviaire – 1 er avril 2025
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Annuaire ROSA
ROSA est la base de données commune de tous les opérateurs réalisant des opérations douanières. La mise en place d’un référentiel des opérateurs permet en outre d’assurer la gestion des agréments.
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Vérification de l'origine dans l'accord UE-Japon
Difficultés relatives à la vérification de l’origine dans l’accord UE-Japon
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CDU - modificatif de l'acte d'exécution
Parution au JOUE du 11/09/19 du règlement d’exécution (UE) 2019/1394 portant modification et rectification du règlement d'exécution (UE) 2…
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Publication de la table de corrélation TARIC 2019-2020
La table de corrélation 2019-2020 des nomenclatures TARIC a été publiée par la Commission européenne au format Excel
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