Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8315 Résultats
Page
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 28 septembre 2018
Entrepôts
Neuf textes réglementaires ont été publiés pour prendre en compte les éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat…
C2P et aides du Fonds Social Européen
Ces aides, facilitant la mise en œuvre de formations destinées à faire face à des mutations industrielles entendues au sens large du terme, nécessitent l’octroi préalable d’une aide publique française, notamment sous forme d’un EDDF.
-
CDU : rectificatifs d'ordre formel
Des modifications d’ordre formelles ont été apportées au Code des Douanes de l’Union, ainsi qu’à ses actes d’exécution.
-
Comprendre REACH : Agence Européenne
Instituée en vue de gérer les aspects techniques, scientifiques et administratifs de REACH et de garantir la cohérence des décision au niveau communautaire.
Réélection de Philippe GŒBEL et un Conseil d’administration renouvelé
Le 25 juin 2015, l’Assemblée générale de l’Union des Industries Chimiques (UIC) a réélu, à l’unanimité, Philippe GŒBEL Président…
Page