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Lancement de l'étude sur les métiers non-cadres
L’Observatoire des Industries Chimiques lance, en partenariat avec le CEREQ, une étude relative aux métiers des non-cadres…
Les Trophées Responsible Care® Auvergne-Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté
France Chimie Auvergne-Rhône-Alpes et France Chimie Bourgogne-Franche-Comté ont récompensé les entreprises qui mettent en place des…
Réforme des incitations financières en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
Arrêté du 9 décembre 2010 relatif à l'attribution de ristournes sur la cotisation ou d'avances ou de subventions ou à l'imposition de cotisations supplémentaires en matière d'accidents du travail ou de maladies professionnelles.
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T649 - Indicateurs de sécurité des procédés
Les performances en sécurité des procédés d’un site industriel s’évaluent au travers d’indicateurs qui mesurent et analysent les incidents de sécurité des procédés.
La présente circulaire technique synthétise les questions pratico-pratiques soulevées sur ce comptage et les données à rapporter à France Chimie.
Etablissements industriels
Nouvelle définition des biens d’équipement spécialisés exonérés de taxe foncière
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 avril 2022.
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Acide sulfanilique : antidumping/antisubventions
Deux avis d'ouverture de réexamen des mesures antidumping et antisubventions à l'encontre des importations d'acide sulfanilique (NC 2921 42…
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