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Exonération de droits de douane au 1er janvier 2020
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
Contingents tarifaires valables au 01/07/2015 : produits chimiques
Cette circulaire met à jour, au 1er juillet 2015, la liste des contingents tarifaires, exonérés de droits de douane concernant les produits chimiques.
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Modification d'articles du CDU
Modification du règlement (UE) no 952/2013 établissant le code des douanes de l'Union
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Lancement du téléservice SOPRANO- TRANSIT TIR
Depuis le 28 novembre 2018, le service en ligne SOPRANO TRANSIT / TIR permet le traitement 100 % en ligne des demandes d'autorisation relative…
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Mise en production des nouvelles versions des services ECS et DeltaG-Edition
Nouvelles versions des services en ligne ECS et Delta G-Edition mises en production le 15 octobre 2019.
Systèmes d'information douaniers
Delta Import – Points d’avancement – Ouverture de service au 26 novembre 2024
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Publications DGDDI - Notes aux opérateurs et guide utilisateur
La Douane publie deux notes aux opérateurs relatives d’une part, à la gestion des contingents critiques, et d’autre part, au contrôle de…
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