Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
316 Résultats
Page
Renégociation de l'accord du 20/05/1992 sur l'amélioration des conditions de travail, d'hygiène et de sécurité
A la suite de la réunion paritaire, qui s'est tenue le 9 janvier, un groupe de travail comprenant des représentants de l'UIC et des représentants d'entreprises de la profession s'est réuni le 17 janvier en vue de préparer un document de travail.
-
Application du décret du 20/02/1992 sur les entreprises extérieures et des dispositions de la loi du 31/12/1993 applicables aux opérations de bâtiment
La circulaire 96-5 du 10 avril 1996 du ministère du travail a précisé pour les opérations faisant intervenir des entreprises extérieures celles qui relèveraient du décret n°92-158 ...
-
Décret n° 2003-924 du 25/09/2003 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles
Annexe à la circulaire T 524 du 09/01/2004.
-
Coûts des accidents du travail : salariés d'entreprises de travail temporaire
On trouvera ci-joint copie de ce décret ainsi que d'une note d'information du CNPF.
-
Nouvelle procédure d'intruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles : fiche pratique du MEDEF
Le décret n° 2009-938 du 29/07/2009 relatif à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et maladies professionnelles est entré en vigueur le 01/01/2010.
-
La santé chez nos clients : le point de vue d’un secteur utilisateur
Intervention de M. P. HURAY (SNECMA)
-
Réunion paritaire du 14/09/2011 : blocage de la négociation pénibilité - conditions de travail
La réunion paritaire avait été précédée de l’envoi le 8 septembre d’un projet de texte pour un accord sur la pénibilité au travail et l’amélioration des conditions de travail.
-
10 ans déjà ! : 20/05/1992 - 04/07/2002
10 ans séparent ces deux dates où deux accords importants pour notre industrie ont été signés.
Page