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Lettre du Département Technique n° 293 : juin 2020
Les conséquences de l’incendie de Rouen se traduisent par un « marathon » réglementaire et France Chimie est mobilisée depuis des mois sur les projets de textes. Un nouvel article est consacré à ce sujet dans la LDT de ce mois.
Taxes énergétiques : précision sur les tarifs normaux
L’administration fiscale apporte des précisions sur le montant des taux pleins de fiscalité sur le gaz, le charbon et l’électricité.
Ouverture de l’appel à projets 2023 de l’ADEME sur l’électrification des poids lourds et enquête
L’appel à projets « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » , 55 millions pour soutenir l’acquisition de camions…
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
La DG Fip publie les nouveaux modèles d’attestation pour bénéficier des exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 novembre 2022.
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