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Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2021.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2023.
Lettre du Département Technique n° 292 : mai 2020
La déclinaison du plan d’action post-incendie de Rouen du gouvernement conduit à réviser dix textes réglementaires répartis en deux « vagues ».
Ouverture de l’appel à projets 2023 de l’ADEME sur l’électrification des poids lourds et enquête
L’appel à projets « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » , 55 millions pour soutenir l’acquisition de camions…
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
La DG Fip publie les nouveaux modèles d’attestation pour bénéficier des exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 novembre 2022.
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