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Lettre du Département Technique n° 294 : juillet-août 2020
Toute l’équipe du Département Technique a été mobilisée ce premier semestre sur de multiples sujets avec une attention particulière pendant le confinement pour faire face à une situation inédite.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 octobre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 octobre 2021.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mars 2022.
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2022.
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2021.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2023.
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Lettre du Département Technique n° 292 : mai 2020
La déclinaison du plan d’action post-incendie de Rouen du gouvernement conduit à réviser dix textes réglementaires répartis en deux « vagues ».
Loi de finances pour 2025 : mesures relatives à l’énergie
La loi de finances pour 2025 introduit plusieurs mesures importantes qui affecteront l’approvisionnement en énergie de l’industrie.
Simplification du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières
Dans le cadre de son Clean Industrial Deal, la Commission européenne propose une simplification du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux…
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