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Un nouveau président pour France Chimie Ile-de-France
Pierre-Etienne Dehon, Président du Groupe Dehon a été élu Président de France Chimie Île-de-France le 28 mai 2019. Il remplace Daniel…
SMI 14001 et initiatives Responsible Care
Formation proposée dans le cadre des Ateliers RSE du Comité Responsible Care
Clauses de mobilité intragroupe
Les clauses de mobilité intragroupe ou à l’intérieur d’une UES sont désormais, d’après la cour de cassation, nulles.
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35 heures : mise en place de la loi du 19/01/2000
La seconde loi sur les 35 heures qui porte la date du 19 janvier 2000 a été publiée au J.O. du 20 janvier et suivie de nombreux décrets d’application.
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Bulletin économique n°55 - 4ème Trimestre 2020
Accélération de la croissance de la chimie en France au quatrième trimestre 2020
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Règles d'origine préférentielles pan euro-méditerranéennes
Le 19 juillet 2013, la CE a publié deux textes concernant la convention régionale sur les règles d’origine pan euro-méditerranéennes
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Barèmes de calcul de l'allégement 35 heures : arrêté du 20/03/2000
L’arrêté établissant le barème du calcul simplifié de l’allégement de cotisations sociales institué par la loi du 19.01.2000 sur les 35 heures a été publié au J.O. du 29 mars 2000.
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Pays exclus du bénéfice du SPG à compter du 1er janvier 2014
A compter de cette date, plusieurs pays ne bénéficieront plus du schéma des préférences généralisées (SPG) qui permet aux pays en voie…
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