Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8591 Résultats
Page
Salaires minima et euro
Dans une note d'information remise aux membres de la Commission nationale de la négociation collective, au cours de la réunion du 11/05/2001, le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité a fait des recommandations pour le passage à l'euro.
Comité Douane et Echanges internationaux du 16 février 2022
Mercredi 16 février 2022 à partir de 14h par visio-conférence via TEAMS
-
Décret relatif aux sites internet donnant accès aux circulaires et instructions opposables
L’article L.312-2 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA) modifié par la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d’une société de confiance dispose que les instructions et circulaires sont réputées abrogées si elles n’ont pas été publiées dans des conditions et selon des modalités fixées par décret.
Réunion financement en région
Des réunions autour du financement sont organisées en région, conjointement avec l’UIC Nationale.
-
Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC)
Modifications du tableau 1 + Journée de formation France Chimie/GICPER
RELATIONS AVEC LA CHINE
L’accord sur la protection des investissements dans la dernière ligne droite
La Chimie au cœur des rendez-vous Carnot le 18 octobre à Lyon
Les acteurs de la Chimie, réunis au sein de Crosschim*, seront présents le 18 octobre aux rendez-vous Carnot, le salon de la R&D…
-
Temps de formation économique, sociales et syndical : prise en compte pour les HS?
L’article L.212-4 définit la durée du travail effectif comme « le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles ».
Page