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Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
GUERRE COMMERCIALE ETATS-UNIS/EUROPE
Un accord in extremis dans le différend sur l’acier et l’aluminium
Activité partielle : l’accord reconduisant le dispositif pour 2 ans est signé
LA SUITE DE LA CPPNI DU 18 SEPTEMBRE 2024
Notre accord de branche arrivant à échéance le 30 septembre, la réunion paritaire du 18 septembre 2024 avait pour ordre du jour l’indemnisation des salariés placés en activité partielle.
Des industriels de la chimie engagés pour l’économie circulaire
L’Association Française des Entreprises Privées (AFEP) a publié le 1er février son rapport recensant 100 engagements pour l’économie…
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Avenant ''Ingénieurs et cadres'' de la CCNIC : droit au coefficient 460
Jurisprudence concernant le coefficient 460.
Sécurité économique
Flash Ingérence de la DGSI Les débauchages, vecteurs de déstabilisation pour les entreprises
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2019
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 26 août 2019
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Travail de nuit : arrêté du 11/10/2004 rectifiant l'arrêté d'extension du 30 /07/2004
L’UIC a obtenu gain de cause : un arrêté du 11/10/2004 a en effet rectifié l’arrêté d’extension en supprimant purement et simplement le « considérant » incriminé.
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