Résultat de recherche

6 décembre 2018 Document Chiffres clés et conjoncture

Bulletin économique n°46 Graphiques

14 mars 2002 Document Emploi & formation

Capital Temps de Formation

L’accord du 28 juin 1996, sur les modalités d’application du capital temps de formation, fixe un certain nombre de priorités en faveur des salariés qui ...

14 novembre 2012 Document Convention collective & accords de branche

Loi du 21/08/2007 en faveur du travail de l'emploi et du pouvoir d'achats

Les lecteurs des Nouvelles Sociales trouveront, ci-après, deux diaporamas présentant les dispositions relatives aux heures supplémentaires de la Loi TEPA du 21/08/2007...

24 novembre 2021 Actualité Reach

France Chimie accompagne ses adhérents dans l’amélioration de leurs dossiers d’enregistrement REACH

L’amélioration de la qualité des dossiers d’enregistrement REACH est une des priorités de France Chimie. Malgré les actions menées, les…

15 mai 2007 Document Convention collective & accords de branche

Décret du 03/05/2002 relatif au travail de nuit

Ce décret précise la notion de travailleur de nuit, les conditions de dérogation à la durée maximale quotidienne du travail de nuit et d'affectation des travailleurs à des postes de nuit, les modalités de la surveillance médicale renforcée.

3 mai 2009 Document Reach

REACH : point de vue des organisations syndicales CFE - CGC / FECCIA

La CFE-CGC/FECCIA représentant 40000 cadres et personnel d'encadrement dans la chimie en Europe, se félicite qu'une législation commune européenne pour les substances chimiques remplace les réglementations nationales en vigueur.