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27 septembre 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Dernières évolutions – Votre avis sur le futur statut de déclarant MACF autorisé
18 janvier 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Webinaire des autorités françaises du 16 janvier 2024
19 septembre 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Webinaire France Chimie du 10 septembre 2024 – Note DGEC sur la période de transition
20 avril 2023 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques

Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
29 mai 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Énergie, Transition énergétique, Droits et taxes

Formation MACF

Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
8 octobre 2024 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

TGAP poussières totales en suspension

Champ d’application
8 janvier 2024 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Déchets et Économie Circulaire, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Actualisation des tarifs pour 2024
14 janvier 2025 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Déchets et Économie Circulaire, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Actualisation des taux pour 2025
23 janvier 2024 Actualité Classement - Origine - Valeur, Fiscalité environnementale et énergétique, Énergie, Déchets et Économie Circulaire, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Transition énergétique, Droits et taxes, Sécurité et sûreté des sites industriels

Publication de la loi de finances 2024

La loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 fait la part belle à l’industrie verte, l’énergie et la transition énerg�…
10 juillet 2023 Document Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, ChemTech, Fiscalité environnementale et énergétique, Transport et logistique, Cybersécurité, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité, Numérique, Contrôle, contentieux et recouvrement, Droits et taxes, Recherche et innovation

L'ECHO DE L'ECO n°17 - Juillet 2023

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !

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