Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8275 Résultats
Page
DEVOIR DE VIGILANCE et RESPONSABILITE DES ENTREPRISES
Les propositions législatives de la Commission attendues pour l’automne 2021
Taxes énergétiques
Transfert de compétences Douane vers DGFiP Le courrier France Chimie adressé au cabinet du ministre délégué aux comptes publics
Dynamique SQAS
Le déploiement de l’évaluation SQAS Entreposage s’accentue grâce à la prise en compte par l’ensemble de la chaine logistique des…
Taux des droits d'accises
Les taux des droits d'accises, concernant les produits énergétiques, en vigueur dans l'Union européenne depuis le 1er janvier 2010 peuvent être consultés...
CIR - Dépenses de personnel
L’administration a mis en consultation un nouveau BOI sur le CIR qui concerne les dépenses de personnel.
-
Gestion des Installations de Stockage Temporaire (IST)
Message émanant de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI)
-
Fiche périmètre d’application de la réglementation des liquides inflammables : arrêtés du 3 octobre 2010 modifié (réservoirs fixes) et du 24 septembre 2020 (récipients mobiles).
Ce guide de lecture vise à expliciter les principales exigences imposées aux stockages en aérien de liquides inflammables. Sa mise à jour menée en 2021, vise à présenter et à expliciter les évolutions et nouvelles mesures réglementaires prises, à l’issue de l’analyse du retour d’expérience de l’incendie industriel du 26 septembre 2019 survenu à proximité de Rouen.
Page