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Note aux opérateurs DGDDI : Actualisation des fiches d'alerte et de procédure de secours
La Douane réactualise ses fiches d’alerte et de procédures de secours en prenant en compte les principales évolutions réglementaires…
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Dématérialisation des demandes d’autorisations douanières
Déploiement par la Commission du système européen relatif à la délivrance des autorisations douanières tel que prévu dans le Code des…
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PRODUITS SOUMIS A ACCISES
Mouvements en droits acquittés Note de la direction générale des douanes et droits indirects
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Tableau relatif à la rupture conventionnelle du contrat de travail
Vous trouverez ci dessous un tableau précisant les modalités de mise en œuvre de la rupture conventionnelle du contrat de travail.
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Surveillance médicale post-professionnelle
L’objectif de la SMPP est de dépister des lésions prénéoplasiques ou des cancers à un stade précoce d’évolution permettant un traitement curatif.
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