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MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Consultation sur le futur règlement d’exécution
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dépôt du premier rapport trimestriel : La Commission accorde un délai supplémentaire
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Dernières évolutions – Votre avis sur le futur statut de déclarant MACF autorisé
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire des autorités françaises du 16 janvier 2024
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire France Chimie du 10 septembre 2024 – Note DGEC sur la période de transition
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