16 octobre 2016 Document Protection des travailleurs

Prévention des risques en station de traitement biologique des eaux usées dans les établissements relevant du CTN E

Les partenaires sociaux, siégeant à la Cnamts au sein du CTN E, ont élaboré et adopté le 28 avril 2011 une recommandation R 455 pour proposer des mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre pour éviter les risques.

6 novembre 2020 Document CLP - Fiche de Données Sécurité, Produits chimiques

DS INRS

14 novembre 2003 Document Emploi & formation

Séminaire de Deauville d'octobre 1998 : objectif compétences.

Les journées d’échange sur la formation que le CNPF organise tous les 2 ans ont été consacrées en 1998 au thème des compétences professionnelles.

18 janvier 2018 Document Politique douanière

Contingents tarifaires valables au 1er janvier 2018

Cette circulaire reprend les exonérations de droits de douane, au 1er janvier 2018, concernant les produits chimiques

14 juin 2002 Document Emploi & formation

Réforme de l'enseignement supérieur

La réforme de l’enseignement supérieur peut désormais être mise en application. En effet, l’arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d’études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise a été publié au Journal Officiel.

14 mars 2013 Document Chiffres clés et conjoncture

Activité de l'industrie chimique française au 4ème trimestre 2012

Pour le troisième trimestre consécutif, les échanges de produits chimiques se sont contractés au quatrième trimestre 2012 par rapport au trimestre précédent, reflétant la poursuite de la dégradation de la demande globale.