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Incendie à Rouen : France Chimie apporte un éclairage
Dans le contexte de l'incendie survenu sur le site de l'entreprise Lubrizol à Rouen, France Chimie souhaite apporter un éclairage sur la…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 décembre 2021.
Poids et mesure des camions : projet de modification de la directive UE
Le 15 avril 2013, la Commission européenne a présenté sa proposition de modification de la directive européenne 96/53/CE du 25 juillet 1996…
Circulaire de l'ACOSS relative aux accords d'intéressement
Il peut arriver que les URSSAF soient confrontées à des accords d’intéressement non conformes au caractère collectif en raison de leur formulation mais qui ont respecté ce dernier dans les faits.
RELATIONS UE/ETATS-UNIS
Les sanctions américaines contre la France finalement suspendues…mais ce n’est que partie remise !
Défense commerciale de l’Union européenne
Nouvelles dispositions sur la notification préalable Rapport de la Cour des comptes de l’UE sur le système européen
Succès des journées de l’inspection dans l’industrie chimique
Les XIX e journées de l’inspection dans l’industrie chimique se sont déroulées au Palais des Congrès d’Arcachon les 13 et 14 juin…
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