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MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Note Commission sur une éventuelle extension du champ d’application
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Texte européen consolidé Actualisation de la note France Chimie sur « MACF et Douane »
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Dernières informations en provenance de Bruxelles
Mesures tarifaires et non tarifaires dans le monde - Publication OMC du 25 juillet 2024
Publication OMC du 25 juillet 2024
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dernières évolutions – Webinaire des autorités françaises
Fiscalité énergétique : exonérations et taux réduits
En l’absence de budget pour l’année 2025, le gouvernement prolonge la fiscalité énergétique réduite pour les entreprises industrielles.…
Mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
La Commission européenne a publié les « valeurs par défaut » en matière d’émissions de gaz à effet de serre à déclarer et des…
MACF : La Commission précise les modalités d’application pour la phase transitoire
La Commission européenne a publié le règlement d’exécution et ses annexes, ainsi que des orientations écrites, relatifs aux obligations…
MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
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