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DT 120 : Fiches pratiques « mesures de sûreté »
Le guide propose des bonnes pratiques pour décliner les mesures de base en matière de sécurisation des sites industriels vis-à-vis de potentielles actions malveillantes (terrorisme, vol, etc…).
Avez-vous identifié les différents textes réglementaires applicables aux liquides inflammables stockés sur votre site ?
Webinaire du 30 janvier 2025 de 9h30 à 12h
Une note ministérielle précise certaines exigences relatives à l'arrêté du 4 octobre 2010 sur la prévention des risques accidentels
France Chimie a lancé depuis juin 2022 un groupe de travail interne puis avec le BRIEC (Bureau des Risques des Industries de l’Energie et de…
Guide de surveillance des ouvrages de génie civil et structures : caniveaux et fosses humides (DT 100)
Ce document vise à aider les industriels dans la mise en place d’une méthodologie de surveillance du vieillissement de ces ouvrages.
Réexamen périodique des études de dangers (établissements Seveso SH)
La circulaire technique UIC T 624 propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/17 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ».
Récentes publications sur la réglementation entrepôts / liquides inflammables
Des documents techniques pour déployer cette nouvelle réglementation sont accessibles en ligne sur la page France Chimie .
Webinaires sur le programme réglementaire "post incendie de Rouen"
France Chimie organise les 12 mars et 17 mars prochain des webinaires pour présenter de façon détaillée le programme réglementaire « post…
Exploitation des équipements sous pression (ESP)
La présente circulaire technique détaille les principales modifications introduites par cet arrêté et sa circulaire d’application.
Installations classées : le caractère obligatoire de certaines normes de conception et d'installation est supprimé
L’arrêté du 13 novembre 2024 entré en vigueur le 27 décembre 2024 supprime le caractère obligatoire de certaines normes et met à jour…
Du nouveau pour les projets de construction en zone sismique
L’Arrêté du 22 décembre 2023 relatif au contenu de l'attestation sismique définit le contenu des attestations à fournir au dépôt de…
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