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Guide Tuyauterie & Robinetterie
Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.
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Plan de modernisation des installations industrielles
Cette fiche a pour objet de synthétiser le contenu du guide professionnel « Guide d’inspection et de maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux-DT 94 ».
FAQ du webinaire du 9 janvier 2025 sur la mise en œuvre de l’arrêté du 11 avril 2017 modifié sur les entrepôts couverts, rubrique 1510
Lors d’un webinaire organisé par France Chimie le 9 janvier 2025, le BRIEC a précisé l’application réglementaire de l’arrêté du 11…
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Réexamen périodique des études de dangers (établissements Seveso SH)
La circulaire technique UIC T 624 propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/17 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ».
Récentes publications sur la réglementation entrepôts / liquides inflammables
Des documents techniques pour déployer cette nouvelle réglementation sont accessibles en ligne sur la page France Chimie .
Webinaires sur le programme réglementaire "post incendie de Rouen"
France Chimie organise les 12 mars et 17 mars prochain des webinaires pour présenter de façon détaillée le programme réglementaire « post…
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Exploitation des équipements sous pression (ESP)
La présente circulaire technique détaille les principales modifications introduites par cet arrêté et sa circulaire d’application.
Installations classées : le caractère obligatoire de certaines normes de conception et d'installation est supprimé
L’arrêté du 13 novembre 2024 entré en vigueur le 27 décembre 2024 supprime le caractère obligatoire de certaines normes et met à jour…
Du nouveau pour les projets de construction en zone sismique
L’Arrêté du 22 décembre 2023 relatif au contenu de l'attestation sismique définit le contenu des attestations à fournir au dépôt de…
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